Rapport de l’enquête publique et rapport du commissaire enquêteur → Cliquez ici
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Désaffectation, déclassement et aliénation d’une partie du chemin rural aux Granges de Macot
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Désaffectation, déclassement et à aliénation d’une partie du chemin rural au lieu-dit de Plan Gagnant
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Enquête sur la régularisation des emprises foncières du réseau routier
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Révision allégée n°1 PLU commune déléguée de Macot La Plagne
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Modification droit commun commune déléguée de Macot La Plagne
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DAET télécabine Roche de Mio 1 et 2